Mentions légales 2018-05-17T23:11:32+00:00

Mentions légales

Bienvenue sur www.labo-m-arts.fr, le site officiel de la compagnie Labo M Arts (l’Éditeur).

En accédant au site www.labo-m-arts.fr (le « Site »), vous acceptez les présentes conditions d’utilisation.

PRÉSENTATION DU SITE
Le site www.labo-m-arts.fr est la propriété de Billy Pochet.
Hébergement du site : OVH | 140, Quai du Sartel – 59100 Roubaix.
Ce site est développé à partir de la plateforme CMS WordPress.
Directeur de la publication : Billy POCHET.

RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.labo-m-arts.fr sont protégés par le droit d’auteur et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de famille, et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés.
A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit par l’Éditeur, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le Site, sont la propriété de l’Éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de L’éditeur ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le Site.
L’Éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

CRÉDIT PHOTOS
Toutes les photos et les illustrations présentes sur ce site sont soumises à copyright, elles ne peuvent donc être copiées ou utilisées sans l’autorisation écrite de leurs auteurs respectifs.
Sauf mention contraire, les photos et les illustrations présentent dans ce site sont la propriété exclusive de l’Editeur.
Une photo est une oeuvre qu’il importe de protéger : respectez le copyright, ne vous livrez pas à du piratage et citez les auteurs !

MISE EN GARDE GÉNÉRALE
L’Éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.
Bien que l’éditeur s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, l’Éditeur ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.

LIENS VERS D’AUTRES SITES
L’Éditeur propose des liens depuis son Site vers d’autres sites.
Ces sites sont indépendants du site www.labo-m-arts.fr.
L’Éditeur n’édite pas et ne contrôle pas ces sites.
Dès lors, l’Éditeur ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.
Ces sites sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

RESPECT DES RÉGLEMENTATIONS
Le Site est mis en place par l’Éditeur, dont le siège social est en France. Les internautes, ayant accès au Site d’autres endroits que la France, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

ACCÈS AU SITE
L’Éditeur se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

RESPECT DE LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées via les formulaires sont uniquement destinées à un usage interne.
En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Les informations collectées permettront de mieux vous connaître et seront utilisées pour vous informer des offres commerciales, promotionnelles et de fidélisation. Conformément à l’article 40 de la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, il suffit de contacter la compagnie LABO M ARTS en indiquant vos nom, prénom, adresse.
Vous pouvez effectuer cette démarche par e-mail en remplissant le formulaire suivant.

COOKIES
Ce site peut être amené à laisser un cookie dans votre navigateur lorsque vous enregistrez un commentaire, afin d’y conserver vos informations d’identification (vos nom, adresse de courriel et URL de site).
De plus, l’outil de statistiques Google Analytics, peut également laisser des cookies sur votre ordinateur afin d’établir des statistiques de connexion et de visite.
Pour refuser l’installation des cookies, vous devez vous référer aux paramètres de votre navigateur.
Consultez notre Politique de confidentialité.

MODIFICATION DES CONDITIONS
L’Éditeur se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable.

CONCEPTION, ADAPTATION ET DÉVELOPPEMENT DU SITE INTERNET
LES PETITS LÉZARDS | François Darnez
6, rue des petits augustins
81310 Lisle sur Tarn
06 63 00 91 40
www.lespetitslezards.com

Les Petits Lézards, création de sites Internet et studio graphique

OPTIMISATION ET REFERENCEMENT DU SITE INTERNET
ADF RÉFÉRENCEMENT | Laurent Vergne
1 chemin du Martin
33450 Saint Loubès
05 56 38 44 00
www.adf-referencement-bordeaux.com

ADF Référencement, Agence de référencement, optimisation SEO et webmarketing

Centre de préférences de confidentialité

Cookies indispensables

Il s'agit des cookies nécessaires au bon fonctionnement du site.
- GDPR est le module qui gère notre présente Politique de confidentialité et vous permet d'exercer vos droits.
- PHPSESSID est un cookie de session. Il est temporaire et supprimé dès que vous quittez vous quittez la session de navigation.
- OVH (notre hébergeur) pose 2 cookies techniques pour la gestion du réseau. Ces cookies ne sont pas soumis à la loi. Ils servent à la répartition de charge et à la sécurité du site et ne concernent pas votre expérience utilisateur.

gdpr, PHPSESSID, 240plan, 240planBAK

Google Analytics

Les éléments recueillis nous permettent d'établir des statistiques de visite du site. A noter que les données sélectionnées ne permettent pas d'identifier un utilisateur, les informations étant anonymes.

_ga, _gat, __utma, __utmt, __utmb, __utmc, __utmz, __utmv

Réseaux sociaux

Les réseaux sociaux permettent d'améliorer la convivialité du site et aident à sa promotion via les partages.
Généralement ces services ne déposent aucun cookie à moins que vous interagissiez avec eux (comme en cliquant sur le bouton "J'aime" de Facebook par exemple...).
Les cookies ne sont pas la seule technologie permettant de stocker des informations vous concernant, un service n'utilisant pas de cookie peut stocker des informations via : les cookies flash, directement sur son serveur en utilisant un fingerprint, en utilisant le stockage html5, ...

datr, das, fr, local, sb, wd, x-src, APISID, CONSENT, HSID, LOGIN_INFO, PREF, SAPISID, SID,SSID, VISITOR_INFO1_LIVE,YSC, remote_sid
datr, das, fr, local, sb, wd, x-src
APISID, CONSENT, HSID, LOGIN_INFO, PREF, SAPISID, SID,SSID, VISITOR_INFO1_LIVE,YSC, remote_sid

suscipit luctus id, consectetur eleifend Phasellus